Propriétaire du site

CHÂTEAU DE SALLES, Henry de Batz de Trenquelléon, 47230 FEUGAROLLES

 

Contenus & conseil en communication

AMPLIMAGE.COM – www.amplimage.com – Contact: Rémi Cordonnier 06 95 43 11 33

 

 

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation du Château de Salles. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

 

Informatiques et libertés (CNIL)

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à : CHÂTEAU DE SALLES, Henry de Batz de Trenquelléon, 47230 FEUGAROLLES

 

Conditions Générales de Vente

Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite. Toute personne procédant à une commande sur ce site s'engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l'apprécier avec modération.

prix des produits

Les prix indiqués sur ce site s'entendent en Euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les prix sont garantis dans la limite des stocks disponibles. Le Château de Salles se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment.

livraison

Nos vins sont vendus au départ du château, et voyagent aux risques et périls des destinataires qui ne devront en prendre livraison que sous toutes réserves qui s'imposent vis à vis du transporteur.

litige, droit applicable et tribunaux compétents

Toutes les présentes clauses de conditions générales de vente sont soumises au droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française. Tous les litiges auxquels ces présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu notamment au sujet de leur validité, de leur interprétation, de leur exécution, de leur cessation ou de leur transmission seront de la compétence exclusive des Tribunaux compétents du ressort de Bordeaux.